Chrirurgisches Instrument
Brevet suisse · CH701349 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH701349
- Numéro de demande
- CH000983/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 24 juin 2009
- Publié
- 31 déc. 2010
- Radié
- 5 oct. 2012
- Motif
- Retiré
- Classes CIB
- A61M 5/32 (2006.01)A61B 8/00 (2006.01)
- Fascicules
- 31.12.2010 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2012
Retiré
Publié dans Swissreg le 09.10.2012
- 31 déc. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.