Conduite de transport de fluide
Brevet suisse · CH701365 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH701365
- Numéro de demande
- CH001005/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 30 juin 2009
- Publié
- 31 déc. 2010
- Radié
- 3 mai 2013
- Motif
- Retiré
- Classes CIB
- F16L 23/12 (2006.01)F16L 58/10 (2006.01)
- Fascicules
- 31.12.2010 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2013
Retiré
Publié dans Swissreg le 07.05.2013
- 31 déc. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2010
Parties
Inventeur
Bernard Marinzet
13160 Châteaurenard, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.