Oscillateur mécanique

Brevet suisse · CH701421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701421
Numéro de demande
CH001078/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2009
Publié
14 janv. 2011
Délivré
28 nov. 2014
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 17/04 (2006.01)
Fascicules
28.11.2014 B1
14.01.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 28 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.05.2016

  3. 28 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2014

  4. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  5. 14 janv. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2011

Parties

Titulaire

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle S.A.

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle SA

Rue du Jardin 3, 2400 Le Locle

Mandataire

e-Patent SA

e-Patent S.A.

Rue Saint-Honoré, 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Stéphane Von Gunten

2035 Corcelles

Pierre Gygax

2016 Cortaillod

Lucas Humair

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.