Spindellagerung
Brevet suisse · CH701482 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH701482
- Numéro de demande
- CH000677/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 4 mai 2010
- Publié
- 31 janv. 2011
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F16C 32/04 (2006.01)D01H 7/12 (2006.01)
- Priorité
- CH 1117/09 16.07.2009
- Fascicules
- 31.01.2011 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2013
- 31 janv. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.