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Brevet suisse · CH701563 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701563
Numéro de demande
CH001118/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
16 juil. 2009
Publié
31 janv. 2011
Radié
7 févr. 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
B65D 81/32 (2006.01)
//B65D 25/08 (2006.01)
//B65D 77/04 (2006.01)
//B65D 75/38 (2006.01)
Fascicules
31.01.2011 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 févr. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.02.2013

  2. 31 janv. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2011

Parties

Titulaire

Alcan Technology & Management Ltd.

Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall

Inventeur

Peter Kancsar

8057 Zürich

Daniel Bossel

8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.