Rezirkulationsleitung zur Rezirkulation eines Fluids in einem Leitungssystem, sowie Verfahren zur Bereitstellung einer Rezirkulationsleitung

Brevet suisse · CH701592 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701592
Numéro de demande
CH000715/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2010
Publié
15 févr. 2011
Délivré
15 févr. 2011
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/02 (2006.01)
E03B 1/04 (2006.01)
Priorité
EP 10162367 08.05.2010
Fascicules
15.02.2011 B1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 15 févr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2011

Parties

Mandataire

Dr. Manfred Irsch

8595 Altnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.