SIMULATEUR SOLAIRE AVEC AJUSTEMENT ELECTRIQUE DU SPECTRE POUR LA VERIFICATION DE CELLULES PHOTOVOLTAÏQUES

Brevet suisse · CH701758 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701758
Numéro de demande
CH001399/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
9 sept. 2009
Publié
15 mars 2011
Radié
26 févr. 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
G01R 31/26 (2006.01)
H01L 31/04 (2006.01)
Fascicules
15.03.2011 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.02.2013

  2. 15 mars 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2011

Parties

Titulaire

Pasan SA

rue Jaquet-Droz 8, 2000 Neuchâtel

Mandataire

Mathieu North, avocat

2001 Neuchâtel

Inventeur

Jean Roux

2000 Neuchâtel

Pierfranco Valitutti

2068 Hauterive

Pierre-René Beljean

2042 Valangin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.