Kardierelement, ausgebildet als Festkardierelement oder als Deckelstab eines Wanderdeckels einer Karde
Brevet suisse · CH701850 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH701850
- Numéro de demande
- CH001511/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2010
- Publié
- 31 mars 2011
- Délivré
- 15 juil. 2014
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01G 15/28 (2006.01)D01G 15/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 10 2009 042 464.4 23.09.2009
- Fascicules
- 15.07.2014 B131.03.2011 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 15 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2014
- 9 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 09.07.2014
- 31 mars 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2011
Parties
Inventeur
Joachim Breuer
52074 Aachen, DE
Christoph Färber
41352 Korschenbroich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.