Elektrooptisches Kabel
Brevet suisse · CH701871 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH701871
- Numéro de demande
- CH001479/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 25 sept. 2009
- Publié
- 31 mars 2011
- Radié
- 26 févr. 2013
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- H01B 11/22 (2006.01)H01B 9/00 (2006.01)
- Fascicules
- 31.03.2011 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 févr. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 27.02.2013
- 31 mars 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2011
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.