Dispositif d'accouplement

Brevet suisse · CH701883 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701883
Numéro de demande
CH001476/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
24 sept. 2009
Publié
31 mars 2011
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 5/12 (2006.01)
G04B 13/00 (2006.01)
Fascicules
31.03.2011 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.04.2014

  2. 15 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.04.2011

  3. 31 mars 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2011

Parties

Titulaire

MPS Micro Precision Systems AG

Chemin du Long-Champ 95 PO Box 8361, 2500 Bienne 8

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Alain Laager

2603 Péry

Hoang-Khanh Bui

2504 Biel

Jean-François Mojou

2208 Les Hauts-Geneveys

Patrice Parietti

2028 Vaumarcus

Michaël Zwahlen

3232 Ins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.