Drahtschlaufenanker
Brevet suisse · CH701928 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH701928
- Numéro de demande
- CH000903/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 13 juin 2008
- Publié
- 15 avr. 2011
- Délivré
- 15 avr. 2011
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02D 5/80 (2006.01)D07B 1/18 (2006.01)E01F 7/04 (2006.01)
- Fascicules
- 31.05.2011 B915.04.2011 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 20 mars 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Stahlton AG, Riesbachstrasse 57, 8008 Zürich → Stahlton AG, Hauptstrasse 131, Postfach, 5070 Frick
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
- 15 juin 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.06.2011
- 31 mai 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
1 entrée antérieure
- 15 avr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.