Antriebsmodul für ein Fahrzeug

Brevet suisse · CH702017 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702017
Numéro de demande
CH001684/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
12 oct. 2010
Publié
15 avr. 2011
Radié
16 janv. 2014
Motif
Rejeté
Classes CIB
B62M 7/12 (2006.01)
B62K 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 10 2009 044 239.1 13.10.2009
Fascicules
15.04.2011 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 janv. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.01.2014

  2. 19 déc. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LermerRaible GbR, Hauptstr. 54, 8280 Kreuzlingen

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  3. 15 avr. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.04.2011

Parties

Titulaire

elmove AG

Allmendestrasse 140, 8041 Zürich

Mandataire

LermerRaible GbR

Hauptstr. 54, 8280 Kreuzlingen

Inventeur

Wilfried Karl

8049 Zürich

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