Prise électrique mobile à plusieurs sorties horizontales

Brevet suisse · CH702091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702091
Numéro de demande
CH001652/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
28 oct. 2009
Publié
29 avr. 2011
Radié
24 janv. 2014
Motif
Rejeté
Classes CIB
H01R 25/00 (2006.01)
H01R 35/02 (2006.01)
Fascicules
29.04.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2014

  2. 29 avr. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.04.2011

Parties

Titulaire

Roger Suard S.A.

Derrière-la-Ville 5, 2916 Fahy

Inventeur

André Suard

2907 Rocourt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.