Dispositif horloger anti-choc

Brevet suisse · CH702250 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702250
Numéro de demande
CH001791/2009
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2009
Publié
31 mai 2011
Délivré
15 sept. 2014
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 31/02 (2006.01)
G04B 13/02 (2006.01)
Fascicules
15.09.2014 B1
31.05.2011 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 6 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2024

  3. 15 nov. 2024

    Fusionné

    Titulaire
    Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

    Publié dans Swissreg le 15.11.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 15 déc. 2015

    Transféré

    Titulaire
    Cartier Création Studio S.A., 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève → Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen

    Publié dans Swissreg le 15.12.2015

  7. 15 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2014

  8. 31 mai 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2011

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Cyrille Chatel

25500 Morteau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.