Vérin hybride à câble et module d'entraînement

Brevet suisse · CH702293 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702293
Numéro de demande
CH001792/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
23 nov. 2009
Publié
31 mai 2011
Radié
24 janv. 2014
Motif
Rejeté
Classes CIB
F15B 15/20 (2006.01)
Fascicules
31.05.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2014

  2. 31 mai 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2011

Parties

Titulaire

Hoffmeyer Sàrl

Rue des Moulins 13-15, 2800 Delémont

Inventeur

Romain Hoffmeyer

2822 Courroux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.