Tiefschnee-Schlitten

Brevet suisse · CH702373 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702373
Numéro de demande
CH001870/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2009
Publié
15 juin 2011
Délivré
14 févr. 2014
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 13/16 (2006.01)
Fascicules
14.02.2014 B1
15.06.2011 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 6 nov. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Peter Bähler, Lontschenenweg 37, 3608 Thun → Peter Bähler, Schwanenweg 8, 3604 Thun

    Publié dans Swissreg le 06.11.2015

  3. 14 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2014

  4. 15 juin 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

Parties

Titulaire

Peter Bähler

3604 Thun

Inventeur

Peter Bähler

3608 Thun

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.