Mécanisme de sonnerie d'une montre

Brevet suisse · CH702424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702424
Numéro de demande
CH002002/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
24 déc. 2009
Publié
30 juin 2011
Radié
17 juil. 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 21/06 (2006.01)
Fascicules
30.06.2011 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.07.2020

  2. 30 juin 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2011

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jean-François Pesenti

39400 Morbier, FR

Sylvain Maréchal

39220 Bois-d'Amont, FR

Jérôme Favre

1346 Les Bioux

Nakis Karapatis

1324 Premier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.