Wellschlauchabdichtung mittels O-Ring
Brevet suisse · CH702537 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH702537
- Numéro de demande
- CH000005/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 5 janv. 2010
- Publié
- 15 juil. 2011
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 33/18 (2006.01)F16L 33/30 (2006.01)
- Fascicules
- 15.07.2011 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.08.2017
- 15 juil. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.