PIECE D'HORLOGERIE

Brevet suisse · CH702783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702783
Numéro de demande
CH000301/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
8 mars 2010
Publié
15 sept. 2011
Radié
6 mars 2014
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 19/20 (2006.01)
Fascicules
15.09.2011 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2014

  2. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  3. 15 sept. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.09.2011

Parties

Titulaire

Maurice Lacroix SA

Rue des Rangiers 21, 2350 Saignelégier

Radiée du registre

Mandataire

GEVERS SA en liquidation

GLN S.A.

Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

Radiée du registre

Inventeur

Michel Vermot

2316 Les Ponts-de-Martel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.