Machine de terminaison

Brevet suisse · CH702807 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702807
Numéro de demande
CH000356/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
15 mars 2010
Publié
15 sept. 2011
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 27/00 (2006.01)
B24B 41/06 (2006.01)
B24B 51/00 (2006.01)
Fascicules
15.09.2011 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.10.2014

  2. 15 sept. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.09.2011

Parties

Titulaire

Crevoisier SA

La Sagne au Droz 45b, 2714 Les Genevez

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Philippe Crevoisier

2714 Les Genevez

Michael Barraud

2714 Les Genevez

Régis Sauvain

2873 Saulcy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.