ANTRIEBSEINHEIT FÜR EIN IN ROHRSYSTEMEN, HOHLRÄUMEN ODER DERGLEICHEN NACH ART EINES ROBOTERS EINSETZBARES FAHRZEUG SOWIE FAHRZEUG MIT EINER SOLCHEN ANTRIEBSEINHEIT

Brevet suisse · CH702955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702955
Numéro de demande
CH000539/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
14 avr. 2010
Publié
14 oct. 2011
Radié
31 juil. 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
F16L 55/32 (2006.01)
B62D 57/024 (2006.01)
B60B 19/00 (2006.01)
Fascicules
14.10.2011 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2013

  2. 14 oct. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2011

Parties

Titulaire

ALSTOM Technology Ltd

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

Wolfgang Fischer

8050 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.