Stirnband
Brevet suisse · CH703015 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH703015
- Numéro de demande
- CH000641/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2010
- Publié
- 31 oct. 2011
- Délivré
- 30 avr. 2014
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 20/00 (2006.01)A61F 7/02 (2006.01)
- Fascicules
- 30.04.2014 B131.10.2011 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 6 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Industrieberatung Maier AG, Gewerbestrasse 10, Postfach 232, 4450 Sissach → euromaier AG, Schmidbergstrasse 23, 9630 Wattwil
Publié dans Swissreg le 06.02.2018
- 30 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.04.2014
- 31 oct. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.