Revêtement de pneu
Brevet suisse · CH703071 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH703071
- Numéro de demande
- CH000163/2007
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2007
- Publié
- 31 oct. 2011
- Délivré
- 31 oct. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B60C 11/02 (2006.01)
- Fascicules
- 31.10.2011 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.02.2026
- 5 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 31 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2011
Parties
Titulaire
Alexandre Hayot
97122 Baie-Mahault, GP
Inventeur
Alexandre Hayot
97122 Baie-Mahault, GP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.