Spiral à élévation de courbe en silicium

Brevet suisse · CH703172 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703172
Numéro de demande
CH000795/2010
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2010
Publié
30 nov. 2011
Délivré
14 nov. 2014
Fin de la protection au plus tard
17 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04B 17/06 (2006.01)
G04D 3/00 (2006.01)
Fascicules
14.11.2014 B1
30.11.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 14 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2014

  6. 30 nov. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2011

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Christophe Bifrare

1342 Le Pont

Alain Zaugg

1348 Le Brassus

Pierre Cusin

1423 Villars-Burquin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.