Montre à lunette polygonale

Brevet suisse · CH703238 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703238
Numéro de demande
CH000151/2007
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2007
Publié
15 déc. 2011
Délivré
15 déc. 2011
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2027
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G04B 37/22 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
Fascicules
15.12.2011 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 23 sept. 2021

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 6 sept. 2012

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 06.09.2012

  7. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  8. 15 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2011

Parties

Titulaire

Tissot SA

Tissot S.A.

Chemin des Tourelles 17, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Marielle Girardin

2300 La Chaux-de-Fonds

David Apothéloz

2035 Corcelles

Jean-Claude Gracia

2502 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.