Ancre d'échappement

Brevet suisse · CH703333 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703333
Numéro de demande
CH000994/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2010
Publié
30 déc. 2011
Délivré
15 juil. 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 15/14 (2006.01)
G04B 15/08 (2006.01)
Fascicules
15.07.2015 B1
30.12.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 7 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  3. 15 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2015

  4. 30 déc. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.12.2011

Parties

Titulaire

Bruno Fragnière

1202 Genève

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

Inventeur

Bruno Fragnière

1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.