Aiguille de pièce d'horlogerie
Brevet suisse · CH703343 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH703343
- Numéro de demande
- CH001015/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2010
- Publié
- 30 déc. 2011
- Délivré
- 15 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G04B 19/04 (2006.01)G04D 3/00 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B19/042 (2016-08-01)G04D3/0046 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.08.2019 B130.12.2011 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 15 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2019
- 30 déc. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 30.12.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.