Wärmespeicher
Brevet suisse · CH703780 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH703780
- Numéro de demande
- CH001414/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 2 sept. 2010
- Publié
- 15 mars 2012
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 20/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 1396/10 30.08.2010
- Fascicules
- 15.03.2012 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.04.2016
- 12 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich → Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2013
- 15 mars 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.