Schlitten
Brevet suisse · CH703857 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH703857
- Numéro de demande
- CH001490/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2010
- Publié
- 30 mars 2012
- Délivré
- 15 août 2014
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62B 13/00 (2006.01)
- Fascicules
- 15.08.2014 B130.03.2012 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 15 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2014
- 30 mars 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2012
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.