Schlitten

Brevet suisse · CH703857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703857
Numéro de demande
CH001490/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2010
Publié
30 mars 2012
Délivré
15 août 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 13/00 (2006.01)
Fascicules
15.08.2014 B1
30.03.2012 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 15 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2014

  3. 30 mars 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.