Dispositifs à effet optique variable et méthode de fabrication
Brevet suisse · CH703994 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH703994
- Numéro de demande
- CH000193/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2010
- Publié
- 15 févr. 2012
- Délivré
- 15 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G02B 5/00 (2006.01)B42D 25/29 (2014.01)
- Priorité
- AU 2009903695 10.08.2009
- Demande PCT
- PCT/AU2010/001006 09.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/017741 17.02.2011
- Fascicules
- 15.09.2016 B1
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 8 août 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Innovia Security Pty Ltd., Potter Street, Craigieburn, Victoria 3064, Australie → CCL SECURE PTY LTD, Potter Street, CRAIGIEBURN VIC 3064, Australie
Publié dans Swissreg le 08.08.2017
- 15 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2016
- 28 nov. 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- Securency International Pty Ltd, Potter Street, Craigieburn, Victoria 3064, Australie → Innovia Security Pty Ltd., Potter Street, Craigieburn, Victoria 3064, Australie
Publié dans Swissreg le 28.11.2014
1 entrée antérieure
- 15 févr. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 15.02.2012
Parties
Inventeur
Victoria 3151, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.