Sonnenkollektor
Brevet suisse · CH703998 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH703998
- Numéro de demande
- CH001744/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 24 oct. 2010
- Publié
- 30 avr. 2012
- Radié
- 16 janv. 2014
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F24J 2/06 (2006.01)F24J 2/24 (2006.01)G02B 3/08 (2006.01)
- Fascicules
- 30.04.2012 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 janv. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2014
- 12 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich → Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2013
- 30 avr. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.