Montre-bracelet
Brevet suisse · CH704079 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704079
- Numéro de demande
- CH001999/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2010
- Publié
- 30 mars 2012
- Délivré
- 30 mars 2012
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 19/00 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)//G04B 1/26 (2006.01)
- Priorité
- CH 148/09 02.02.2009
- Divisionnaire de
- CH000095/2010
- Fascicules
- 30.03.2012 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 9 mars 2013
Transféré
- Titulaire
- Manufacture Claret SA, Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle → Christophe Claret Engineering S.A., Route du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 09.03.2013
- 3 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
- 30 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2012
Parties
Mandataire
Inventeur
Jean-Marie Bouquin
25500 Les Fins, FR
Alain Schiesser
2013 Colombier
Christophe Claret
2025 Chez-le-Bart
Jérôme Nicolet
2024 Saint-Aubin
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.