Profil d'engrenage à couple constant

Brevet suisse · CH704083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704083
Numéro de demande
CH001893/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
11 nov. 2010
Publié
15 mai 2012
Radié
12 avr. 2016
Motif
Rejeté
Classes CIB
F16H 55/17 (2006.01)
//G04B 13/02 (2006.01)
Fascicules
15.05.2012 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

  2. 15 mai 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2012

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Eta SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jean-Luc Helfer

2502 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.