BALANCIER POUR PIÈCE D'HORLOGERIE

Brevet suisse · CH704142 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704142
Numéro de demande
CH002013/2010
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2010
Publié
31 mai 2012
Délivré
14 août 2015
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 17/06 (2006.01)
G04B 17/20 (2006.01)
Fascicules
14.08.2015 B1
31.05.2012 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 5 avr. 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 05.04.2022

  6. 5 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gsmart-IP S.A., Route de Florissant 81, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 05.04.2022

  7. 14 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2015

  8. 31 mai 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2012

Parties

Titulaire

Elsbeth Roesner

47800 Krefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.