BALANCIER POUR PIÈCE D'HORLOGERIE
Brevet suisse · CH704142 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704142
- Numéro de demande
- CH002013/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2010
- Publié
- 31 mai 2012
- Délivré
- 14 août 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04B 17/06 (2006.01)G04B 17/20 (2006.01)
- Fascicules
- 14.08.2015 B131.05.2012 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 5 avr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.04.2022
- 5 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart-IP S.A., Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 05.04.2022
- 14 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2015
- 31 mai 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2012
Parties
Titulaire
47800 Krefeld, DE
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.