Mauersteinsystem

Brevet suisse · CH704166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704166
Numéro de demande
CH001823/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
15 nov. 2011
Publié
31 mai 2012
Radié
27 juil. 2015
Motif
Rejeté
Classes CIB
E04C 1/00 (2006.01)
E02D 17/20 (2006.01)
//E01F 8/00 (2006.01)
Priorité
DE 10 2010 051 549.3 18.11.2010
DE 10 2010 055 199.6 20.12.2010
DE 10 2011 104 668.6 06.06.2011
Fascicules
31.05.2012 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juil. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.07.2015

  2. 19 févr. 2015

    Radiation annulée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2015

  3. 20 déc. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2014

  4. 31 mai 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2012

Parties

Titulaire

Rolf Scheiwiller

Buolterlistrasse 9, 6052 Hergiswil

Inventeur

Rolf Scheiwiller

6052 Hergiswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.