Procédé de réalisation d'un timbre de sonnerie

Brevet suisse · CH704236 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704236
Numéro de demande
CH002112/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2010
Publié
29 juin 2012
Délivré
30 sept. 2015
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 21/08 (2006.01)
G10K 1/10 (2006.01)
Fascicules
30.09.2015 B1
29.06.2012 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 28 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.05.2016

  3. 30 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

  4. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  5. 29 juin 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2012

Parties

Titulaire

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle S.A.

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle SA

Rue du Jardin 3, 2400 Le Locle

Mandataire

e-Patent SA

e-Patent S.A.

Rue Saint-Honoré, 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Stéphane von Gunten

2035 Corcelles

Lucas Humair

2300 La Chaux-de-Fonds

Pierre Gygax

2016 Cortaillod

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.