Windturbinenanlage
Brevet suisse · CH704351 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704351
- Numéro de demande
- CH000925/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2011
- Publié
- 13 juil. 2012
- Délivré
- 13 juil. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F03D 1/02 (2006.01)
- Fascicules
- 13.07.2012 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 10.08.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 22 sept. 2021
Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Kantonsgericht, Appenzell Ausserrhoden, Fünfeckpalast, 9043 Trogen
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Kantonsgericht, Appenzell Ausserrhoden, Fünfeckpalast, 9043 Trogen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 5 juil. 2013
Transféré
- Titulaire
- Hans Wepfer, Eichenweg 5, 8471 Berg-Dägerlen → Wepfer Technics AG, Thurtalstrasse 40, 8450 Andelfingen
Publié dans Swissreg le 05.07.2013
- 21 juin 2013
Titulaire
- Titulaire
- WepfAir Immaterialgüterrechte Schweiz AG, Eichenweg 5, 8471 Berg (Dägerlen) → Hans Wepfer, Eichenweg 5, 8471 Berg-Dägerlen
Publié dans Swissreg le 21.06.2013
2 entrées antérieures
- 21 févr. 2013
Transféré
- Titulaire
- Hans Wepfer, Eichenweg 5, 8471 Berg-Dägerlen → WepfAir Immaterialgüterrechte Schweiz AG, Eichenweg 5, 8471 Berg (Dägerlen)
Publié dans Swissreg le 21.02.2013
- 13 juil. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.