Ensemble horloger comprenant un mobile et un régulateur de vitesse
Brevet suisse · CH704457 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704457
- Numéro de demande
- CH000241/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2011
- Publié
- 15 août 2012
- Délivré
- 15 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2031
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G05D 13/28 (2006.01)G04B 23/00 (2006.01)G04B 21/06 (2006.01)G05D 13/14 (2006.01)G04B 17/30 (2006.01)
- Classes CPC
- G05D13/14 (2013-01-01)G05D13/28 (2013-01-01)G04B21/06 (2013-01-01)G04B17/30 (2017-08-01)G04B23/00 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.07.2020 B115.08.2012 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 15 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
- 15 août 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 15.08.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
1345 Le Lieu
1110 Morges
2543 Lengnau
25370 Les Hôpitaux Vieux, FR
2052 Fontainemelon
39220 Bois-d'Amont, FR
1020 Renens
1346 Les Bioux
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.