Ecrin pliant

Brevet suisse · CH704470 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704470
Numéro de demande
CH000200/2011
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2011
Publié
15 août 2012
Délivré
30 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
2 févr. 2031
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B65D 5/36 (2006.01)
A45C 11/10 (2006.01)
Fascicules
30.09.2015 B1
15.08.2012 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 30 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

  6. 15 août 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.08.2012

Parties

Titulaire

Tissot SA

Tissot S.A.

Chemin des Tourelles 17, CH-2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Nicolas Clerc

2400 Le Locle

Sylvie Lambrigger

2502 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.