PROCEDE DE FABRICATION D'UNE MICROSTRUCTURE METALLIQUE ET MICROSTRUCTURE OBTENUE SELON CE PROCEDE

Brevet suisse · CH704572 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704572
Numéro de demande
CH002036/2007
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 2007
Publié
14 sept. 2012
Délivré
14 sept. 2012
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25D 5/02 (2006.01)
G04D 3/00 (2006.01)
Fascicules
14.09.2012 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 14 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2012

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Jean-Charles Fiaccabrino

1421 Grandevent

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.