Mécanisme de calendrier comportant un correcteur de mois

Brevet suisse · CH704675 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704675
Numéro de demande
CH000487/2011
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2011
Publié
28 sept. 2012
Délivré
15 oct. 2015
Fin de la protection au plus tard
21 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 19/24 (2006.01)
Fascicules
15.10.2015 B1
31.03.2015 A8
28.09.2012 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 15 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2015

  6. 31 mars 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2015

  7. 12 févr. 2015

    Rectifié

    Inventeur
    Cabot Technology Corporation, 2021 Cabot Boulevard, Longhorn/PA, Etats-Unis d'Amérique, Alain Zaugg, Derrière-la-Côte 42, 1347 Le Sentier → Alain Zaugg, Derrière-la-Côte 42, 1347 Le Sentier, Eric Goeller, Av. Longueville 15, 2013 Colombier

    Publié dans Swissreg le 12.02.2015

  8. 28 sept. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2012

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Bréguet S.A.

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Alain Zaugg

1347 Le Sentier

Eric Goeller

2013 Colombier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.