Instrument de comptage de durée de phases différenciées

Brevet suisse · CH704683 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704683
Numéro de demande
CH000513/2011
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2011
Publié
28 sept. 2012
Délivré
15 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04F 8/00 (2006.01)
G04F 10/00 (2006.01)
//B64D 43/00 (2006.01)
Fascicules
15.06.2023 B1
28.09.2012 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 15 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 28 sept. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2012

Parties

Titulaire

Hamilton International AG

Längefeldweg 119, 2504 Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Ines Rüstenberg

4533 Riedholz

Gérard Matthey

1338 Ballaigues

Fabien Balli

1252 Meinier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.