Instrument d'écriture à pointe rétractable
Brevet suisse · CH704790 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704790
- Numéro de demande
- CH000408/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Renonciation partielle
- Déposé
- 9 mars 2011
- Publié
- 14 sept. 2012
- Délivré
- 15 déc. 2015
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B43K 24/02 (2006.01)
- Fascicules
- 15.03.2017 C115.12.2015 B114.09.2012 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 15 mars 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 15 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2015
- 3 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
- 14 sept. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.