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Brevet suisse · CH704810 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704810
- Numéro de demande
- CH000586/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2011
- Publié
- 15 oct. 2012
- Délivré
- 14 août 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A44C 5/14 (2006.01)G04B 37/16 (2006.01)
- Fascicules
- 14.08.2015 B115.10.2012 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 26 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.06.2020
- 3 juin 2020
Transféré
- Titulaire
- Louis Vuitton Malletier SA, 2, Rue du Pont-Neuf, 75001 Paris, France → La Fabrique du Temps Louis Vuitton, 11, rue Alphonse Large, 1217 Meyrin
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
- 14 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2015
2 entrées antérieures
- 16 août 2013
Rectifié
- Inventeur
- Eric Dole, 18 Clos des Sapins, 25530 Vercel Villedieu Camp, France, Mathieu Canet, 8b Rue du Doubs, 25500 Montlebon, France, Sophie Hebert, Rue du Chasselas 11, 2034 Peseaux → Eric Dole, 18 Clos des Sapins, 25530 Vercel Villedieu Camp, France, Mathieu Canet, 8b Rue du Doubs, 25500 Montlebon, France, Quentin Hébert, Rue du Chasselas 11, 2034 Peseaux
Publié dans Swissreg le 16.08.2013
- 15 oct. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.