Ejektorpumpe für einen Treibstofftank

Brevet suisse · CH704875 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704875
Numéro de demande
CH000679/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2011
Publié
31 oct. 2012
Délivré
15 mai 2015
Radié
13 févr. 2024
Motif
Retiré
Classes CIB
F04F 5/02 (2006.01)
F02M 37/12 (2006.01)
Fascicules
15.05.2015 B1
31.10.2012 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2024

    Retiré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2024

  2. 5 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2023

  3. 15 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2015

  4. 31 oct. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2012

Parties

Titulaire

Kunststoff Schwanden AG

Im Tschachen 6, 8762 Schwanden

Mandataire

Dipl.-Ing. Horst Quehl Patentanwalt

8274 Tägerwilen

Inventeur

Martin Schaufelberger

8872 Weesen

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