Zweiradfahrzeug
Brevet suisse · CH704920 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704920
- Numéro de demande
- CH000808/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2011
- Publié
- 15 nov. 2012
- Délivré
- 31 mars 2021
- Radié
- 22 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62K 19/48 (2006.01)B60L 8/00 (2006.01)B62K 19/30 (2006.01)
- Classes CPC
- B62K19/48 (2013-01-01)B62K19/30 (2013-01-01)B60L8/003 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.03.2021 B115.11.2012 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 20 oct. 2016
Transféré
- Titulaire
- SBEC GmbH, Eichenstrasse 12, 8808 Pfäffikon SZ → YouMo AG, Herrenberg 35, 8640 Rapperswil
Publié dans Swissreg le 20.10.2016
- 15 nov. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2012
Parties
Inventeur
Christian Keller
9320 Frasnacht
Michael Burger
01099 Dresden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.