Schleifschuh mit einem eingeschobenen Schleifschuhbelag
Brevet suisse · CH705104 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH705104
- Numéro de demande
- CH000946/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2011
- Publié
- 14 déc. 2012
- Délivré
- 13 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B24B 21/08 (2006.01)
- Fascicules
- 13.05.2016 B114.12.2012 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 13 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2016
- 1 juil. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Arie Wubben, c/o ALTAMURA GmbH, Bahnhofstrasse 31, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 01.07.2014
- 14 déc. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 14.12.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.