Fermoir triple déployant

Brevet suisse · CH705163 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705163
Numéro de demande
CH001005/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
16 juin 2011
Publié
31 déc. 2012
Radié
21 avr. 2015
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Fascicules
31.12.2012 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 31 déc. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2012

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Laurent Mouche

1341 L'Orient

Tommaso Biraghi

21018 Sesto Calende (VA), IT

Stéphane Cadau

1347 Le Sentier

Cédric Meiller

07340 Charnas, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.