Reinigungssystem für eine Kaffeemaschine
Brevet suisse · CH705198 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH705198
- Numéro de demande
- CH001110/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2011
- Publié
- 31 déc. 2012
- Délivré
- 30 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A47J 31/60 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)
- Classes CPC
- A47J31/60 (2013-01-01)C11D17/0073 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.04.2020 B131.12.2012 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.04.2020
2 entrées antérieures
- 20 sept. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 20.09.2019
- 31 déc. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.