Pompe comprenant un système d'équilibrage axial

Brevet suisse · CH705213 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705213
Numéro de demande
CH001491/2007
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2007
Publié
15 janv. 2013
Délivré
15 janv. 2013
Fin de la protection au plus tard
24 sept. 2027
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F04D 29/041 (2006.01)
Priorité
FR 0653984 28.09.2006
Fascicules
15.01.2013 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 17 avr. 2026

    Rectifié d’office

    Inventeur
    Fabien Wahl, 35 rue Pablo Picasso, 27950 Saint-Marcel, François Danguy, 19ter, rue de la Mare, 27510 Tourny, France, Stéphane Laffitte, 38 avenue de Rouen, 27200 Vernon, France, Philippe Boudin, 15 Impasse des Pommlers, 27950 Saint-Marcel, France → François Danguy, 19ter, rue de la Mare, 27510 Tourny, France, Stéphane Laffitte, 38 avenue de Rouen, 27200 Vernon, France, Philippe Boudin, 15 Impasse des Pommlers, 27950 Saint-Marcel, France, Fabien Wahl, 35 rue Pablo Picasso, 27950 Saint-Marcel, France

    Publié dans Swissreg le 17.04.2026

  3. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  4. 4 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 15 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2013

Parties

Titulaire

SNECMA

2 boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

François Danguy

27510 Tourny, FR

Stéphane Laffitte

27200 Vernon, FR

Philippe Boudin

27950 Saint-Marcel, FR

Fabien Wahl

27950 Saint-Marcel, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.